Mentions légales
Responsable de la publication
QUALI’CONFIANCE
SASU au capital de 5000€
115 Les hauts de Chantegrillet
01600 Massieux
RCS 837 568 963
SIRET 837 568 963 00016
Conception – Réalisation
Quali’Confiance
Vous souhaitez poser une question ou émettre une suggestion sur le contenu du site ? sur la navigation ? Sur un aspect technique ? Contactez-nous.
Hébergement
Ce site internet est hébergé par la société OVH, SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
2 Rue Kellermann – 59100 Roubaix France
Droit de la propriété intellectuelle et Copyright
Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle et le droit d’auteur. Tous les éléments compris dans ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques, nom de domaine sont protégés par les dispositions du code de la Propriété Intellectuelle. Conformément à l’article L. 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, aucun élément du site ne peut être copié, modifié, reproduit, réédité, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation préalable de Quali’Confiance. De plus, conformément à la loi n°98-536 du 2 Juillet 1998, toutes extractions, réutilisations, rediffusions, partielles ou totales de la base de données contenues dans le site www.escalecreation.fr sont interdites.
Responsabilités
Quali’Confiance prend toutes les dispositions pour fournir aux internautes un service de qualité et des informations fiables. De ce fait, aucune garantie ne peut être apportée concernant l’exactitude de ces dernières. Ainsi, Quali’Confiance ne peut être tenu pour responsable de l’usage, ou de l’interprétation des informations contenues sur le site.
